Logiciel ERS (c)INRIA 1998 dans sa version 0.1.11 du 13/11/1998,
ci-apres denommé "ERS".

Le LOGICIEL a été concu et réalisé par :
Alain Jean-Marie, chercheur du projet Mistral, assisté de
Bruno Gaujal, chercheur du projet Sloop. Mistral et Sloop sont 
des projets de recherche de l'Institut National de Recherche en
Informatique et en Automatique.

INRIA
Domaine de Voluceau
Rocquencourt - BP 105
78153 Le Chesnay Cedex
FRANCE

L'INRIA détient tous les droits de propriété sur le logiciel ERS.
Le logiciel ERS a été déposé a l'Agence pour la Protection des
Programmes (APP) sous le numéro (en cours)


PREAMBULE :
-----------

Le logiciel ERS est en cours de développement et l'INRIA souhaite
qu'il soit utilisé par la communauté scientifique de facon a le
tester, l'évaluer et le faire évoluer.

A cette fin, l'INRIA a décidé de distribuer le prototype du logiciel
ERS par FTP, sous forme source.

	- Etendue des droits concédés par l'INRIA a l'utilisateur du 
	  logiciel ERS. L'INRIA donne gracieusement le droit 
	  d'utiliser, de modifier et d'intégrer le logiciel ERS
	  dans un autre programme.

	- Reproduction du logiciel :
		+ Les articles 9 et 10 de la convention de Berne pour
		  la protection des oeuvres littéraires et artistiques
		  (Union de Berne) pris respectivement dans leurs
		  alinéas 2 et 3 n'autorisant la reproduction et la
		  citation des oeuvres de l'esprit qu'a la condition :
		   * "qu'une telle reproduction ne porte pas atteinte
		     a l'exploitation normale de l'oeuvre, ni ne cause
		     un préjudice injustifié aux intérets légitimes de
		     l'auteur"
		   * "que les citations a titre d'illustration et/ou
		     d'un enseignement soient conformes aux bons 
		     usages et qu'il soit fait mention de la source et
		     du nom de l'auteur, si ce nom figure dans la
		     source" toute utilisation ou reproduction des
		     logiciels et/ou des documents propriété exclusive
		     de l'INRIA effectuées dans un but lucratif ou a
		     des fins commerciales est soumise a l'autorisation
		     expresse et préalable de l'INRIA.

		  Toute utilisation commerciale réalisée sans l'accord
		  expresse préalable de l'INRIA constituerait donc le
		  délit de contrefacon.

	- Retour d'informations :
	  Tout utilisateur du logiciel ERS communiquera ses
	  remarques sur l'utilisation du logiciel ERS a l'INRIA a
			Alain.Jean-Marie@inria.fr

	- Garanties :
	  Il est rappelé que le logiciel ERS est un produit de
	  recherche en cours de développement. L'INRIA ne saurait
	  assurer une quelconque responsabilité et notamment en aucune
	  maniere et en aucun cas, etre tenu de réparer d'éventuels
	  dommages directs ou indirects subis par l'utilisateur.